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La coexistence de marques décrit une situation dans laquelle
deux sociétés différentes utilisent une marque similaire ou
identique. Ce n'est pas rare.
Dans de tels cas, les deux sociétés peuvent choisir de conclure un accord de
coexistence afin de permettre leur utilisation simultanée et pacifique et, en
même temps, d'éviter un risque de confusion pour les consommateurs potentiels.
Avec notre modèle, les parties reconnaissent le droit de l'autre sur la marque
respective, évitant ainsi les conflits potentiels et/ou réglant les litiges
existants.
Comment cela fonctionne
Chargez votre compte (uniquement pour les services payants).
Téléchargez le contrat en format Word et remplissez-le selon vos besoins.
Contactez-nous si vous avez besoin de l'aide d'un avocat pour compléter le document.